Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FOLIE
M TERRIER Christophe

Numéro de dépôt :
1496988
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
18/10/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FOLIE

Déposée le 18 octobre 1988 par monsieur TERRIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TERRIER Christophe domicilié(e) SAINT AMOUR BELLEVUE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque DOMAINE DE LA FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FOLIE est expirée depuis le 18 octobre 1998.

TERRIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : SECURIBAT , DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES , DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES


M TERRIER Christophe - SAINT AMOUR BELLEVUE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA FOLIE".